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mairie st andre les alpes
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2017
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2017 Ordre du jour : Elaboration d’un Plan de Gestion de la zone humide de la queue de retenue du lac de Castillon à Saint-André-les-Alpes – Demande d’aide financière à l’Agence de l’Eau Collège René CASSIN – Aide...
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2017
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2017 Ordre du jour : Vote des tarifs communaux Fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition 2017 Vote du budget primitif 2017 pour le budget principal de la Commune Indemnités de fonction des élus locaux...
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St André les Alpes Conseil Municipal du 27 mars
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2017 Ordre du jour : Vote du budget primitif 2017 pour le budget du camping municipal « Les Iscles » Vote du budget primitif 2017 pour le budget de l’eau et de l’assainissement Admission en non valeur – budget communal...
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St André les Alpes : SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 15 FEVRIER 2017
SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 15 FEVRIER 2017 Ordre du jour : Versement des indemnités de conseil et de budget allouées au receveur municipal – année 2016 Adhésion de la Commune à l’Agence Technique Départementale (ATD 04) SDE 04/Commune de SAINT ANDRE...
St André les Alpes : Conseil Municipal de Décembre
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2016 Ordre du jour : Financement de la maîtrise d’œuvre pour la construction du centre médico-social Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2017 - Annulation délibération n° 03.23.11.2016/094 ONF/Commune...
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St André les Alpes : Séance du conseil municipal du 23 novembre 2016
Ordre du jour : Décision modificative n° 4 – budget principal 2016 Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2017 Adoption du nouveau règlement de la cantine scolaire Adhésion au Service Intercommunal d’Hygiène et Sécurité au Travail du Centre de Gestion...
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St André les Alpes : Compte Rendu du Conseil Municipal de 21 septembre
SAINT-ANDRE-LES-ALPES : Séance du conseil municipal du 21 septembre I –DECISION MODIFICATIVE N° 3 – BUDGET PRINCIPAL 2016 Pascal SERRANO expose au Conseil Municipal qu’il convient de modifier comme suit les sommes inscrites au budget principal 2016 : Le...
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COMMUNE DE SAINT-ANDRE-LES-ALPES SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOUT 2016
COMMUNE DE SAINT-ANDRE-LES-ALPES SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOUT 2016 Ordre du jour : Décision modificative n° 1 – budget du camping municipal Modification délibération n° 03.26.10.2015/080 – Personnel communal – recrutement d’un agent contractuel...
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SAINT-ANDRE-LES-ALPES : SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AOUT 2016
Ordre du jour : Election d’un nouvel adjoint suite à démission Décision modificative n° 2 - budget principal Personnel communal – création de postes suite à avancement de grade et réussite concours Terrain jeu de boules – parcelle AB 459 Donation Harmand/Commune...
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St André les Alpes Conseil Municipal du 15 juin 2016
SAINT-ANDRE-LES-ALPES : séance du conseil municipal du 15 juin 2016 Ordre du jour : Personnel communal - création d’un emploi saisonnier au service technique Attribution de subventions aux associations pour l’année 2016 Demande de subvention « Aide à...
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SAINT-ANDRE-LES-ALPES : Séance du conseil municipal du 9 mai 2016
Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations pour l’année 2016 Signature d’une convention financière avec l’Office du Tourisme de Saint-André-les-Alpes Travaux d’enfouissement du réseau de télécommunications : Chemin des Vertus : Lotissement...
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SAINT-ANDRE-LES-ALPES: Au CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2016, budgets et travaux
SAINT-ANDRE-LES-ALPES: Au CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2016, budgets et travaux Ordre du jour : 1) Vote du budget primitif 2016 pour le budget du camping municipal « Les Iscles » 2) Vote du budget primitif 2016 pour le budget de l’Eau et de l’Assainissement...
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SAINT-ANDRE-LES-ALPES: SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2016
SAINT-ANDRE-LES-ALPES: SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2016 Ordre du jour : 1) Approbation des comptes de gestion pour les budgets «CCAS », « camping municipal », « eau et assainissement M49» et « principal M14 » - année 2015 2) Vote des comptes...
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SAINT-ANDRE-LES-ALPES : SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FEVRIER 2016
SAINT-ANDRE-LES-ALPES : SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FEVRIER 2016 Ordre du jour : Versement des indemnités de conseil allouées au Receveur Municipal – années 2014 et 2015 Modification de tarifs – camping municipal « Les Iscles » Personnel communal...
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St André les Alpes conseil du 7 décembre
SAINT-ANDRE-LES-ALPES : SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2015 I. DECISION MODIFICATIVE du BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. SERRANO. expose au Conseil Municipal qu’il convient de modifier comme suit les sommes inscrites au budget principal 2015...
