St Andre les Alpes ,Compte rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 2011

1 Juin 2011 , Rédigé par verdon-info Publié dans #Mairie St Andre Les Alpes

Compte rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 2011

sous la présidence de Serge PRATO, Maire

1) PNRV - Avenant au Contrat Rivière Verdon

Signé en 2008 pour une durée de 5 ans, ce contrat dont l’objectif est de préserver, réhabiliter, valoriser les milieux aquatiques sur le bassin versant du Verdon, comporte à son origine

107 actions.

A ce jour, un avenant est proposé, stipulant 53 actions nouvelles avec notamment pour

Saint-André-les-Alpes la réhabilitation écologique et paysagère de la queue de retenue du lac de Castillon.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cet avenant prolongeant d’un an et demi la durée du contrat et autorise le Maire à le signer.

2) Office de Tourisme : Renouvellement de la convention

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer une nouvelle convention avec l’Office du Tourisme qui prendra en compte le changement de Président.

3) Personnel Communal

• Mise à disposition à l’Office de Tourisme

L’agent communal mis à disposition de l’Office du Tourisme étant actuellement indisponible, la Commune emploiera en remplacement Melle D’ALESSANDRI, en fin de CDD à l’Office du Tourisme, à temps plein, pour une durée de 4 mois, du 19 mai au 18 septembre 2011.

• Avancements de grade et transformation de postes

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, est favorable aux avancements de grade et transformations de postes suivants :

o Deux adjoints techniques 1ère classe accèdent au grade d’adjoint technique territorial principal 2ème classe

o Un agent spécialisé des Ecoles Maternelles 1ère classe accède au grade d’agent spécialisé principal 2ème classe

o Un rédacteur accède au grade de rédacteur principal

• Indemnité d’exercice de missions des préfectures (IEMP) au Rédacteur Chef

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de verser une Indemnité d’Exercice de Missions des Préfectures (IEMP) à l’agent occupant le poste de Rédacteur Chef. Le montant mensuel de cette indemnité est de 312,52 €.

4) Attribution des subventions 2011 aux associations locales

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de verser aux associations les subventions suivantes :

ASSOCIATIONS	SUBVENTIONS
Bibliothèque	1 200,00 €
Les Pivoines Bleues	500,00 €
Centre aéré « Les P’tites Canailles »	4 000,00 €
Association sportive Collège Cassin	250,00 €
Amicale Bouliste	3 225,00 €
Amicale philatélique Dignoise	100,00 €
Association Judo Club	1 000,00 €
Association sportive des écuries de Chambaresc	200,00 €
Association parents d’élèves du Collège René Cassin	150,00 €
Association Saint-Andréenne de Vol libre	1 000,00 €
Comité de Développement Agricole - Foire agricole	840,00 €
Comité des Fêtes	10 500,00 €
Croix Rouge	150,00 €
A.D.M.R.	1 000,00 €
F.N.A.C.A.	40,00 €
Office de Tourisme	42 000,00 €
Prévention routière	80,00 €
Œuvre Pupilles Pompiers	45,00 €
Lou Roudelet de Chamatte	390,00 €
Le Souvenir Français	50,00 €
Les Restos du Cœur	150,00 €
Association « Basses-Alpes 39-45 »	50,00 €
TOTAL	66 920,00 €

5) Rénovation-Extension de l’Ecole élémentaire

Un avenant au marché des travaux d’électricité (lot N°10) est nécessaire eu égard à un équipement supplémentaire à prévoir au niveau du contrôle des accès. Le devis de l’entreprise CAPARROS s’élève à 1750,00 € HT.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer cet avenant au marché.

6) Ecole élémentaire : Acquisition de matériel informatique et mobilier scolaire

Suite aux travaux de rénovation et d’extension de l’école élémentaire, l’achat de matériel informatique et mobilier s’avère indispensable. Le montant de la dépense envisagée s’élève à 28 305,96 € HT.

Le Conseil Municipal sollicite une aide financière exceptionnelle de 14 152,98 € auprès du Ministère de l’Intérieur et autorise le Maire à signer toutes les pièces concernant ce dossier.

7) Travaux de voirie :

Dans le cadre des consultations lancées pour les travaux de voirie : VC 2011 point à temps – Enrobé Chemin des Espinasses – Ateliers Relais, les entreprises BERTAINA, EIFFAGE et COZZI ont répondu et présenté les offres suivantes :

	BERTAINA	COZZI	EIFFAGE
C 2011 point à tempsV	21 647,60 € TTC	20 870,20 € TTC	20 810 ,40 € TTC
Chemin des Espinasses	14 706,02 € TTC	15 954,64 € TTC	13 006,50 € TTC
Atelier Relais	12 199,20 € TTC	20 092,80 € TTC	11 589,24 € TTC

L’entreprise EIFFAGE qui a présenté les offres économiquement les plus avantageuses a donc été retenue.

8) Dénomination de deux immeubles communaux sis Grand’Rue

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, opte pour des noms de sites locaux et décide de dénommer les deux immeubles comme suit :

• Résidence de Chamatte

• Résidence du Chalvet

(information G Garin)

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